ISM DOC
           Bulletin bibliographique de l'Institut Supérieur des Métiers

N°8 - Septembre 2008
ISSN 1773-0589

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ISM Doc présente chaque mois par thèmes les principales informations sélectionnées par les documentalistes de l'ISM dans le domaine de l'artisanat et de la petite entreprise (articles, ouvrages, études, veille internet).
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 DCASPL
Les chiffres-clefs des TPE-PME 2007 [en ligne].- Paris : DCASPL, 2008.- multp.- A310/N°10696 - Données chiffrées sur l'importance des TPE-PME dans l'économie nationale (nombre d'entreprises, chiffre d'affaires, exportations, investissements...) et dans les économies régionales (industrie, bâtiment, transports, commerce, promotion et gestion immobilière, services aux entreprises), sur les caractéristiques de l'emploi salarié dans les TPE (salariés à temps complet, taux de féminisation, salaire), sur les créations d'entreprises et sur les entreprises individuelles. Données européennes de comparaison. En ligne sur le site de la Direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales : http://www.pme.gouv.fr/economie/chiffresclefstpe/index-d.htm [consulté le 18/08/2008]

OSEO
La conjoncture des petites et moyennes entreprises - 47ème enquête semestrielle [en ligne].- in : Site Oséo, 01/07/2008, 15p.- E322/n°20036 - Résultats de l'enquête de conjoncture relative aux petites et moyennes entreprises : l'état de l'activité, l'emploi, la situation financière, les investissements et leur financement, les secteurs d'activité (industrie, construction, commerce [dont commerce de détail], tourisme, services). En ligne sur le site d'Oséo : http://www.oseo.fr/content/download/35997/604341/file/Enqu%C3%AAte%20conjoncture%20OSEO%20juillet%202008.pdf [consulté le 12/09/2008]

SAINTIGNON (DE) Charlotte
Vacances, j'oublie tout....- in : Monde des artisans (Le) - Savoie, n°65, 01/08/2008, 2p.- A10/n°20019 - Enquête sur les artisans et les vacances. Données sur la répartition des séjours d'été des artisans, commerçants et professions indépendantes.

SAADA Axelle
Les conjoints d'artisans pleinement reconnus.- in : Moniteur (Le), n°5458, 04/07/2008, 2p.- D1210/n°19983 - Depuis le 1er juillet 2007, les femmes d'artisans ont obligation de choisir un statut social : conjoint collaborateur, conjoint salarié ou conjoint associé. Explication.

Données régionales et départementales

Les 10 chiffres clés de l'artisanat de l'Yonne.- in : Métiers de l'Yonne, n°73, 01/08/2008, 4p.- A32/n°19968 - Données sur le nombre d'entreprises artisanales dans le département de l'Yonne, la répartition de ces entreprises par secteurs d'activité, le nombre de salariés, le nombre d'apprentis, l'âge moyen des dirigeants d'entreprises, la pérennité des entreprises, le nombre d'inscriptions et de reprises, la densité artisanale.

Zoom sur l'artisanat en Avant-Pays Savoyard.- in : Monde des artisans (Le) - Savoie, n°65, 01/08/2008, 1p.- A32/n°20018 - Données sur l'artisanat dans l'Avant-Pays Savoyard : nombre d'entreprises et répartition par secteurs d'activité, pyramide des âges des dirigeants d'entreprises.

L'artisanat en Loire-Atlantique.- in : Artisanat mag - Loire-Atlantique, n°5, 01/08/2008, 1p.- A32/n°20020 - Chiffres sur l'artisanat en Loire-Atlantique : nombre d'établissements, nombre d'établissements créés et repris, chiffre d'affaires, salariés, apprentis, nombre d'actifs, nombre d'établissements supplémentaires en 10 ans.

Réalité du tissu artisanal 64 et actions de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat sur le terrain.- in : CMA Pyrénées-Atlantiques, 01/07/2008 - A32/n°20021 - Données sur les entreprises artisanales de Pyrénées-Atlantiques : nombre, implantation, immatriculation, pyramide des âges, forme juridique. Présentation des actions de la chambre de métiers et de l'artisanat : formalités administratives, formation initiale, formation continue, diplôme universitaire, gestion des compétences dans l'entreprise artisanale "Comafoa", accompagnement économique.

L'artisanat Nord Seine-et-Marnais.- in : Partenaires, n°65, 01/08/2008, 1p.- A32/n°20024 - Données sur l'artisanat en Seine-et-Marne : nombre d'entreprises artisanales par catégorie d'activités, forme juridique, pérennité, nombre de créations d'entreprises, dirigeant de l'entreprise artisanale.

2007 : l'artisanat continue sa progression en Eure-et-Loir.- in : Monde des artisans (Le) - Eure-et-Loir, n°65, 01/08/2008, 2p.- A32/n°20026 - Données sur l'artisanat en Eure-et-Loir en 2007 : évolution annuelle des entreprises artisanales (1993-2007), évolution des immatriculations et des radiations (1993-2007) ; immatriculations par origine, par arrondissement, par catégorie, par tranche d'âge du chef d'entreprise ; radiations par catégorie électorale, par arrondissements, par motifs, par ancienneté d'entreprise.

L'artisanat en Alsace.- in : Brochure CMA Alsace, 01/07/2008, 17p.- A32/n°20027 - Données sur l'artisanat en Alsace : définition de l'artisanat, les entreprises artisanales par secteur d'activité, les entreprises artisanales par famille d'activité, implantations géographiques des entreprises artisanales, implantations des entreprises en zones rurales et en zones urbaines, les entreprises par statut juridique, les porteurs de projets de création d'entreprises, création et disparition d'entreprises, la création d'entreprise dans les 13 arrondissements de la région, origine des chefs d'entreprise, les salariés de l'artisanat, les salariés de l'artisanat par secteur d'activité, évolution des entrées en apprentissage, évolution de la formation continue.

ROIRANT Jean-Marc et CES
Pour un statut de l'association européenne [en ligne].- Paris : CES, 2008.- 60p.- (Avis et rapports du Conseil économique et social) - D1242/N°10708- La Commission européenne a retiré en 2005 sa proposition de statut de l'association européenne, au motif de simplification administrative. Le CES souhaite que la Commision rouvre le débat et apporte dans cet avis des arguments justifiant l'adoption d'un statut des associations européennes transnationales. En ligne sur le site du CES : http://www.conseil-economique-et-social.fr/ces_dat2/2-3based/base.htm [consulté le 21/08/2008] TMO REGIONS
L'attractivité des territoires - Résultats de la phase quantitative [en ligne].- in : Site ETD, 01/06/2008, 18p.- D211/n°19986 - Résultats d'une enquête nationale sur l'attractivité des territoires : satisfaction de la qualité de la vie, attachement au lieu de vie, envie de changements, déménagement en cas d'opportunité, souhaits et motivations de déménagement, politiques d'incitation à déménager, image des régions, régions préférées. En ligne sur le site d'ETD : http://www.projetdeterritoire.com/spip/IMG/pdf/enquete_attractivite_tmo.pdf [consulté le 02/09/08]

KIZABA Godefroy
Entrepreneuriat & accompagnement - Outils, actions et paradigmes nouveaux.- Paris : L'Harmattan, 2008.- 222p.- (Marché & Organisations. Cahiers d'économie et de gestion de la Côte d'Opale) - D3041/N°10705- Les différentes contributions de ce livre abordent de nouveaux paradigmes de recherche en entrepreneuriat et débattent de la pertinence de l'accompagnement :
- De la validité scientifique des modélisations en entrepreneuriat (Robert Paturel, Thierry Levy-Tadjine)
- Compétences entrepreneuriales et pratiques d'accompagnement : approche exploratoire et modélisation (Olivier Toutain, Alain Fayolle)
- Accompagnement des créateurs d'entreprise : regard critique et propositions (Catherine Leger-Jarniou)
- L'essaimage en PME : une forme originale de développement par excroissance (Eric-Michaël Laviolette, Christophe Everaere-Roussel)
- Milieux innovateur et gestation d'un entrepreneuriat innovant (Dimitri Uzundis)
- Quelques réflexions succinctes sur l'enseignement de l'entrepreneuriat (Thierry Levy-Tadjine, Robert Paturel)
- Un nouvel entrepreneur dans un nouveau capitalisme ? essai d'analyse à partir de la situation française au début de la décennie 2000 (Sophie Boutillier)
- Entrepreneuriat anglophone et mesure de l'intensité collaborative des chercheurs "stars" canadiens : analyse bibliométrique de co-signatures de publications de l'ASAC de 2000 à 2007 (Godefroy Kizaba).

FAYOLLE Alain et HERNANDEZ Emile-Michel
Quel avenir pour l'entreprise française ?.- in : Humanisme & Entreprise, n°288, 01/06/2008, 8p.- D3041/n°19980 - Les auteurs proposent une évolution des institutions et une clarification du statut des entrepreneurs pour développer et revaloriser la démarche entrepreneuriale en France.

L'art d'entreprendre.- in : Echos (Les), 01/06/2008, multp.- D3041/n°19981 - Dossier sur l'entrepreneuriat construit autour de 4 axes :
1- Créer (05/06/08)
2- Transmettre, reprendre (12/06/08)
3- Développer (19/06/08)
4- Investir (26/06/08)

CARPANO Eric
La politique communautaire des aides d'Etat.- in : Gazette des communes (La), n°28, 14/07/2008, 1p.- D32410/n°19984 - Fiche juridique sur la politique européenne des aides d'Etat.

MANCRET Gérard
Le développement des PME à l'international [en ligne].- Charbonnieres-les-Bains : CESR Rhône-Alpes, 2008.- 75p.- D34230/N°10713- Le rapport dresse un état des lieux des exportations en France et en Rhône-Alpes (notamment dans le secteur de l'artisanat), analyse ses atouts et ses entraves au développement, puis propose des recommandations en vue d'optimiser les exportations à l'international. En ligne sur le site du CESR Rhône-Alpes : http://www.rhonealpes.fr/uploads/Document/1b/WEB_CHEMIN_1894_1217423231.pdf [consulté le 12/09/08] N'HAUX Emmanuelle
Les PME à l'heure du développement durable.- in : Moniteur (Le), n°5460, 18/07/2008, 1p.- G557/n°20011 - Les PME s'inscrivent de plus en plus dans une démarche de développement durable relevant notamment de la conviction du dirigeant d'entreprise.

 Loi n°2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat [en ligne].- in : JO Lois et Décrets, n°175, 29/07/2008, 12p.- E1220/n°20030 - La loi étend les possibilités de recours aux contrats de partenariat et en définit le régime juridique et fiscal. En ligne sur le site Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 10/09/2008]

 PERRET Bernard
L'évaluation des politiques publiques.- Paris : Découverte (La), 2008.- 120p.- (Repères) - E14/N°10712- Cet ouvrage décrit les principes méthodologiques de l'évaluation (organisation et déroulement d'une évaluation, du questionnement aux conclusions), et en présente les outils (sources d'informations, techniques d'enquête, techniques de présentation de données et de jugement). Il propose un état des lieux des pratiques au niveau mondial, donne l'exemple de l'évaluation en France, et évoque la pratique d'une nouvelle gouvernance (nouveaux défis de l'action publique, formes d'évaluation et son impact). Bibliographie.

 Loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie [en ligne].- in : JO Lois et Décrets, n°181, 05/08/2008, 90p.- E14/n°20031 - Les différentes mesures mises en oeuvre par la LME s'articulent autour de 5 grands axes :
- mobiliser les entrepreneurs (création du statut d'auto-entrepreneur, simplification de l'acte de création d'entreprise, augmentation de la protection de l'entrepreneur individuel et de son patrimoine personnel, réduction des délais de paiement à 60 jours, simplification du fonctionnement des EURL et des SAS)   - mobiliser la concurrence comme nouveau levier de la croissance (libre négociation des prix entre fournisseurs et distributeurs, relèvement du seuil d'autorisation des surfaces commerciales de 300 à 1 000 m2, répartition plus équitable de la Taca (rebaptisée Tascom), augmentation des crédits du FISAC, création de l'Autorité de la concurrence, assouplissement du régime des soldes) 
- mobiliser l'attractivité au service de la croissance (installation du très haut débit en fibre optique, élaboration d'offres adaptées sur le téléphone mobile, amélioration du régime fiscal et social applicable aux impatriés, diverses mesures concernant le droit des brevets et la propriété intellectuelle, amélioration de la gestion du rescrit du crédit d'impôt recherche, création d'une Haute autorité de la statistique, création de fonds de dotation pour le financement d'actions d'intérêt général à but non lucratif) 
- mobiliser les financements pour la croissance (distribution du livret A dans tous les réseaux bancaires) 
- dispositions diverses et finales (application de la loi outre-mer par ordonnance).
En ligne sur le site Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 10/09/2008]

    § Voir aussi le dossier sur la Loi de modernisation de l'économie (LME) mis à jour le 10/09/08, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/dossier_info_i80.html [consulté le 18/09/08]

CLOATRE Elodie et SAADA Axelle
Feuilleton LME [en ligne].- in : Moniteur-expert.com (Le), 05/08/2008, multp.- E14/n°20034 - Série de dépêches d'actualité passant en revue les différentes mesures de la loi de modernisation de l'économie (LME), publiée au Journal Officiel le 5 août 2008 dans les domaines suivants : création, transmission et innovation ; mesures sociales ; simplification du fonctionnement des PME ; délais de paiement ; concurrence ; urbanisme commercial. En ligne sur le site du Moniteur Expert : http://www.lemoniteur.fr [consulté le 11/09/2008]

  1. Commerce
DCASPL
Les chiffres-clefs du commerce : 2007 [en ligne].- Paris : DCASPL, 2008.- multp.- E310/N°10695- Chiffres sur l'importance du commerce dans l'économie, les entreprises commerciales, l'emploi et l'activité dans le commerce, l'appareil commercial, données sectorielles (les secteurs du commerce, les métiers de bouche) et zoom sur les Dom-Tom. Le document propose également des données sectorielles fines ainsi que des données européennes de comparaison. Annexes. En ligne sur le site de la Direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales : http://www.pme.gouv.fr/economie/chiffresclefs/index-d.htm [consulté le 18/08/2008]

    § Voir le dossier sur le 7e Programme-Cadre pour la Recherche et le Développement (7è PC) mis à jour le 30/07/08, en ligne sur le site de l'Observatoire des aides aux entreprises et du développement économique : http://www.aides-entreprises.fr/bibliotheque_electronique/europe_international_pa7.html [consulté le 18/09/08]



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Allemagne : accès au marché facilité pour les artisans des autres pays de l'Espace Economique Européen et de la Suisse.- in : Uber die Grenzen/Par-delà les frontières, n°19, 01/07/2008, 1p.- C1541/n°20006 - L'Allemagne a transposé en droit national la directive européenne relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le secteur de l'artisanat à travers le décret EU/EWR-Handwerk-Verordnung du 20/12/2007. Présentation des principales dispositions.

GAUTIER MOULIN Patricia
Réforme de la formation : clôture de la phase préparatoire.- in : Inffo Flash, n°728, 31/08/2008, 12p.- C230/n°20007 - Le groupe de travail multipartite a défini 8 axes principaux de réforme de la formation : clarifier les compétences entre acteurs, réaliser le "droit à la formation différée", sécuriser les parcours professionnels, faire évoluer les modalités de financement de la formation professionnelle, faire évoluer le métier des OPCA et leur gouvernance, améliorer la qualité de l'offre de formation... Explications, témoignages.

BESSON Eric
L'employabilité des jeunes issus de l'enseignement professionnel initial du second degré [en ligne].- Paris : Ministère de l'éducation nationale, 2008.- 96p.- C30/N°10698 - L'analyse porte sur la formation initiale du second cycle du secondaire jusqu'au niveau des baccalauréat et brevet professionnels. Elle distingue les formations par la voie scolaire et celle d'apprentissage. Trois indicateurs ont été retenus pour mesurer l'employabilité des jeunes issus de ces filières : le taux d'emploi, le type de contrat, le salaire. Annexes : présentation de la formation professionnelle initiale du second degré (le label "lycée des métiers"), évolution des effectifs inscrits dans l'enseignement professionnel initial du second degré, profils des sortants de l'enseignement professionnel, projections des effectifs de l'enseignement professionnel à l'horizon 2015, probabilité d'être en emploi et gains salariaux des lycées et des apprentis, opinions des jeunes issus de l'enseignement professionnel sur leur formation et leur orientation, taux d'emploi des apprentis par spécialités de formation et plus haut diplôme obtenu 2006-2007. En ligne sur le site de La Documentation française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000409/index.shtml [consulté le 21/08/2008]

CENTRE INFFO
L'apprentissage - Du financement à la mise en oeuvre.- Paris : Centre Inffo, 2008.- 82p.- (Vademecum) - C310/N°10710- Fiches pratiques sur l'apprentissage : les principes généraux, les aides accordées aux entreprises, la conclusion du contrat, le statut de l'apprenti, le rôle du maître d'apprentissage, le déroulement du contrat, le calcul de la déclaration, l'utilisation de la taxe, le statut du centre de formation d'apprentis (CFA). Adresses utiles.

VAUBLANC (De) Paul
Recodification du Code du travail : les obligations des entreprises de moins de 10 salariés.- in : Inffo Flash, n°727, 31/07/2008, 1p.- C412/n°20005 - L'auteur explicite les obligations des entreprises de moins de 10 salariés en matière de contribution obligatoire au développement de la formation professionnelle, suite à la recodification du Code du travail entré en vigueur le 1er mai 2008.

Arrêté du 22 juillet 2008 portant accord préalable du ministre chargé de la formation professionnelle et du ministre chargé de l'artisanat sur la dévolution des biens, droits et obligations du fonds d'assurance formation national du secteur du bâtiment (FAFAB), du fonds d'assurance formation national du secteur des métiers et des services (FAFMS) et du fonds d'assurance formation national du secteur de l'alimentation de détail (FAFAD) au fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise inscrits au répertoire des métiers (FAFCEA) [en ligne].- in : JO - Lois et Décrets, n°177, 31/07/2008, 2p.- C4131/n°20004 - Le texte décrit l'accord sur la dévolution des biens, droits et obligations du FAFAB, du FAFMS et du FAFAD au profit du FAFCEA. En ligne sur le site Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/[...] [consulté le 03/09/08]
IMS - ENTREPRENDRE POUR LA CITE
Vers l'entreprise inclusive - Les 6 clés de la diversité.- Paris : Autrement, 2008.- 127p.- C50/N°10704 - L'ouvrage est rédigé sous forme de six histoires fictives mettant en scène des entreprises amenées à s'interroger sur leurs pratiques RH et sur les comportements de leurs dirigeants, et à mettre en place une politique de lutte contre les discriminations et de diversité.

COUTROT Thomas
Se sentir capable de faire le même travail jusqu'à 60 ans : le poids des facteurs psycho-sociaux [en ligne].- in : Premières Informations Premières Synthèses, n°292, 01/07/2008, 7p.- C50/n°20000 - Présentation des profils des salariés ne se sentant pas capable de faire le même travail jusqu'à 60 ans (dont les ouvriers qualifiés et non qualifiés de type artisanal) et les raisons d'ordre psycho-social : pénibilité du travail, horaires imprévisibles et flexibles, intensité du travail, tensions liées à l'organisation du travail ou avec le public, monotonie du travail... En ligne sur le site du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (publications Dares) : http://www.travail.gouv.fr/IMG/pdf/2008.07-29.2.pdf [consulté le 02/09/08]

PARANT Alain
Pénuries de main-d'oeuvre en France - Immigration : la fuite en avant ?.- in : Futuribles, n°343, 01/08/2008, 7p.- C50/n°20001 - Face à une pénurie de main d'oeuvre dans certains secteurs du bâtiment, de la restauration ou bien des services à la personne, la France recourt à une immigration choisie. Pourtant l'auteur affirme que la France dispose d'une réserve de main d'oeuvre mais qu'elle présente un faible taux d'emploi. Explications.

HACHID Ali et LAURAIRE Philippe
L'emploi départemental et sectoriel (1989-2006) - Le chômage départemental (1982-2007) [en ligne].- in : Insee résultats, n°83, 01/07/2008, multp.- C502/n°19997 - Le dossier présente les estimations annuelles et sectorielles d'emploi pour chaque département (1989-2006) ainsi que les estimations du taux de chômage (1982-2007). Au sommaire : les services, moteur des créations d'emplois ; ralentissement des réductions d'effectifs dans l'industrie ; créations d'emplois record dans la construction en 2006 ; bonne tenue de l'emploi non salarié ; toutes les régions créent des emplois en 2006 ; baisse du chômage à partir du 1er trimestre 2006. En ligne sur le site de l'Insee : http://www.insee.fr/fr/publications-et-services/irweb.asp?id=eds2006 [consulté le 02/09/08]

ROGUET Brigitte
Le coût des politiques de l'emploi en 2006 [en ligne].- in : Premières Informations Premières Synthèses, n°301, 01/07/2008, 7p.- C510/n°19998 - Le coût des politiques de l'emploi, estimé à 33,1 milliards d'euros, a augmenté en 2006 : remontée des dépenses dans le secteur non marchand, redressement des dépenses pour la formation professionnelle, baisse des dépenses de préretraites, progression du coût des allégements généraux de cotisations sociales. Tableau du coût des dispositifs ciblés de politique de l'emploi (2002-2006). En ligne sur le site du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (publications Dares) : http://www.travail.gouv.fr/IMG/pdf/2008.07-30.1.pdf [consulté le 02/09/08]

BONNEVIALLE Lionel
Le contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS) : la moitié des jeunes sur la voie de l'insertion professionnelle après 18 mois [en ligne].- in : Premières Informations Premières Synthèses, n°293, 01/07/2008, 8p.- C561/n°19999 - Analyse du parcours des jeunes ayant bénéficié d'un CIVIS. En ligne sur le site du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (publications Dares) : http://www.travail.gouv.fr/IMG/pdf/2008.07-29.3.pdf [consulté le 02/09/08]



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DAVEZIES Laurent
La République et ses territoires - La circulation invisible des richesses.- Paris : Seuil, 2008.- 110p.- (La République des idées) - F200/N°10699- L'auteur analyse les évolutions du territoire et leurs disparités économiques et sociales. Il met en évidence la dissociation dans l'espace des logiques de production et de développement, ainsi que les limites de la gouvernance territoriale et propose de repenser le développement local et le territoire national






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SCANDELLA Jean-Sébastien
Les pôles, réseaux d'excellence et d'innovation - Enquête sur les pôles de compétitivité.- Paris : Autrement, 2008.- 202p.- (Acteurs de la société) - G210/N°10711- En s'appuyant sur un travail d'analyse réalisé par le cabinet KPMG, l'auteur dresse un état des lieux de la situation des pôles de compétitivité. Il présente ensuite 12 bonnes pratiques pour améliorer leur performance, notamment en matière de stratégie économique et scientifique, d'animation et de gouvernance, d'ancrage territorial...

  1. Informatique
Les diverses facettes du prestataire informatique en PME [en ligne].- in : Journal du net, 21/07/2008, 8p.- G5621/n°20008 - Le dossier fait le point sur les différents aspects de cette profession, en développement rapide en France. Il aborde la question du  marché ( PME et particuliers), les qualités et la formation nécessaires, les différents statuts possibles et les modes de rémunération envisageables, ainsi que les évolutions de carrière possibles. En ligne sur le site du Journal du Net : http://www.journaldunet.com/[...] [consulté le 03/09/08

ERTZSCHEID Olivier
Créer, trouver et exploiter les blogs.- Paris : ADBS, 2008.- 64p.-(L'essentiel sur...) - U/N°10703- L'ouvrage répond aux questions suivantes : comment ça marche ?, où trouver des blogs et qu'en faire ?, quelle typologie pour quels contenus ?

Règlement (CE) n°683/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 relatif à la poursuite de la mise en oeuvre des programmes européens de radionavigation par satellite (EGNOS et Galileo) [en ligne].- in : JOUE L, n°196, 24/07/2008, 11p.- G590/n°20010 - Le règlement décrit les règles relatives à la poursuite de la mise en oeuvre des programmes EGNOS et galileo, ainsi que celles relatives à la gouvernance et à la contribution financière de la Communauté. En ligne sur le site d'Eur-lex : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:196:0001:0011:FR:PDF [consulté le 03/09/08]

LEROY Sylvain
"Payer avec son téléphone mobile, c'est possible !".- in : Lettre de la Direction Générale des Entreprises (La), n°37, 01/08/2008, 2p.- G5910/n°20012 - Il sera bientôt possible pour tous de payer avec son téléphone mobile. Des expérimentations sont en cours. Interview de Rémy de Tonnac, Pdg d'Inside Contactless : "Le marché devrait exploser entre mi-2009 et fin 2010".



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SENAT et DUMAS Catherine
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur l'inscription de la gastronomie au patrimoine immatériel de l'Unesco [en ligne].- Paris : Sénat, 2008.- 77p.- (Rapport d'information) - B10/N°10709 - Le rapporteur apporte un éclairage sur le projet de candidature de la France auprès de l'Unesco pour l'inscription de sa gastronomie au patrimoine culturel immatériel de l'humanité. En ligne sur le site du Sénat : le rapport : http://www.senat.fr/rap/r07-440/r07-4401.pdf et la synthèse : http://www.senat.fr/rap/r07-440/r07-440-syn.pdf [consultés le 21/08/2008]

COUGARD Marie-Josée
Trop chères, les glaces sont boudées par les consommateurs.- in : Echos (Les), 30/07/2008, 1p.- B147/n°19989 - Baisse de la consommation de glaces en France dûe notamment au prix élevé du produit. Données sur les ventes de glaces (en grandes surfaces) 2006-2008.

Un inventaire régional des savoir-faire et des traditions locales.- in : Leader+ magazine, n°8, 01/08/2008, 3p.- B18241/n°19971 - Le GAL du pays des Trois Vallées (Corse) a réalisé un inventaire des savoir-faire et des traditions locales. Huit savoir-faire régionaux relatifs aux châtaignes, aux porcs, aux bergers, aux plantes arômatique et médicinales, au miel, aux vignobles, aux figues et aux couteaux ont été sélectionnés.
 KALCK Paul
Une vision prospective des métiers développée par les professionnels du bâtiment [en ligne].- in : Bref Céreq, n°254, 01/07/2008, 4p.- B60/n°19967 - Depuis une dizaine d'années, la question du métier semble ressurgir dans le secteur du bâtiment : émergence de diplômes de niveau baccalauréat préparés par l'apprentissage, rénovation de l'ensemble des CAP du bâtiment... Un travail de réflexion a été initié en collaboration avec l'Association ouvrière des compagnons du devoir du tour de France (AOCDTF). Il s'articule autour de deux thèmes : une approche de la culture et de l'identité des métiers du bâtiment avec un travail d'identification des savoir-faire des métiers ; une analyse des tendances d'évolution de la société et de leur impact sur les métiers. En ligne sur le site du CEREQ : http://www.cereq.fr/pdf/b254.pdf [consulté le 02/09/2008]

Activité de l'artisanat du bâtiment au premier trimestre 2008 : un premier trimestre satisfaisant (1er volet), baisse de l'activité en sous-traitance (2è volet).- in : Bâtiment artisanal (Le), n°576, 01/08/2008, 5p.- B621/n°19994 - Données sur l'activité de l'artisanat du bâtiment : résultats encourageants en début d'année, les artisans ressentent une hausse de leur chiffre d'affaires avec les collectivités locales mais une baisse de l'activité en sous-traitance. Tableaux et graphiques : évolution de l'activité par corps de métiers, évolution de l'activité en sous-traitance, évolution de l'activité avec les collectivités locales, évolution des prix selon les corps de métiers.

Entretien-rénovation : un débouché d'avenir pour les entreprises du bâtiment [en ligne].- in : Moniteur-expert.com (Le), 21/07/2008, 1p.- B631/n°19973 Une étude prospective sur le marché de l'entretien-rénovation dans le bâtiment a été menée par le cabinet Développement Construction. Une évolution croissante de ce marché est prévue d'ici 2010. Explications et état des lieux du marché en 2007. En ligne sur le site du Moniteur Expert : http://www.lemoniteur.fr [consulté le 22/09/2008]

Piscines : un fort courant d'innovations.- in : Bâtiment artisanal (Le), n°576, 01/08/2008, 2p.- B650/n°19974 - Malgré un léger fléchissement du marché des piscines, les professionnels innovent. Tour d'horizon des nouveautés. Données sur la répartition régionale du marché des piscines.

Maîtrise de l'énergie et développement des énergies renouvelables [en ligne].- in : Lettre ADEME & vous - Stratégie & études, n°13, 01/07/2008, 7p. - B6527/n°19972 - Etat des lieux complet, emploi et économie, des principales activités liées à l'efficacité énergétique et aux énergies renouvelables en France. En ligne sur le site de l'Ademe : http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=8F243FB0B92B5807D18C96429578352A1216383221181.pdf [consulté le 02/09/2008]

ARTUR-THOMAS Myriam, BESNARD Sonia et FOUCHARD Chantal
Les entreprises de services en 2006 - Résultats de l'enquête annuelle d'entreprise [en ligne].- in : Insee Résultats, n°37, 01/08/2008, multp.- B70/n°20035 - Résultats de l'enquête annuelle d'entreprise (EAE) relative aux entreprises des services : les services aux entreprises, l'immobilier et les services aux particuliers (dont la coiffure et l'esthétique, les services de blanchisserie-teinturerie, les services funéraires, le toilettage animalier, le transport de voyageurs par taxi, les travaux de menuiserie). Tableaux et fiches sectorielles : résultats par secteur d'activité regroupé et taille d'entreprise, résultats par secteur d'activité, ventilation du chiffre d'affaires des secteurs d'activité par produits. En ligne sur le site de l'Insee : http://www.insee.fr/fr/publications-et-services/irweb.asp?id=eaes06 [consulté le 11/09/2008]

CAPDEVILLE Bernard et CES
Les conséquences pour l'économie française de l'application de la directive "services" |en ligne].- Paris : CES, 2008.- 65p.- (Avis et rapports du Conseil économique et social) - B79/N°10697- La directive 2006/123/CE du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur doit être transposée d'ici le 28 décembre 2009. Le CES analyse dans cet avis les modalités de transposition de la directive et propose des mesures pour en tirer le meilleur parti du point de vue de la croissance et de l'emploi. En ligne sur le site du CES : http://www.conseil-economique-et-social.fr/ces_dat2/2-3based/base.htm [consulté le 21/08/2008]

BARBIERE Cécile
Les motos taxis percent dans la région parisienne.- in : Tribune (La), 12/08/2008, 1p.- B764/n°19969 - Le transport de personnes à moto est en plein essor à Paris ; il permet en effet d'éviter les embouteillages. L'activité devrait être réglementée d'ici la fin de l'année 2008.

ATELIERS D'ART DE FRANCE et REYNIE Dominique
Le baromètre 2008 d'Ateliers d'Art de France [en ligne].- Paris : Ateliers d'art de France, 2008.- 41p.- B80/N°10700 - Résultats du baromètre de l'Observatoire des métiers d'art portant sur la formation et la transmission des savoir-faire métiers d'art. En ligne sur le site des Ateliers d'Art de France : http://www.ateliersdart.com/pdf/newbarometre2008.pdf [consulté le 21/08/2008]