Nos publications

1.1. Le contexte : des enjeux forts, inscrits dans un échéancier rapproché 8

1.2. Les objectifs : rechercher l’efficacité de l’accompagnement des entreprises et favoriser leur adaptation 9

1.3. Les modalités de conduite de l’étude appliquée 10

1.3.1. Le pilotage et le suivi de l’étude appliquée 10

1.3.2. Les choix méthodologiques : interroger directement les chefs d’entreprise 11

1.3.3. Les modalités du questionnement : les difficultés à identifier les entreprises 12

L’élaboration du questionnaire 12

L’identification des entreprises et leur questionnement 13

2.1. L’effectif salarié 16

2.2. Les chefs d’entreprise 17

2.3. L’évolution des entreprises 18

Tableau récapitulatif des évolutions des entreprises 19

2.4. Evolution comparée par activité 20

Tableau récapitulatif des évolutions des entreprises par activité 21

2.5. Synthèse des évolutions 22

3.1. Analyse comparée entre les entreprises ayant anticipé le passage

aux 35 heures et celles restées aux 39 heures 23

3.1.1. Analyse comparée 23

3.1.2. Tableaux comparés 24

Tableau comparé entre les entreprises ayant anticipé le passage aux 35 heures

et celles restées aux 39 heures (1) 25

Tableau comparé entre les entreprises ayant anticipé le passage aux 35 heures

et celles restées aux 39 heures (2) 26

3.2. Les entreprises passées aux 35 heures 27

3.2.1. La procédure utilisée 28

3.2.2. L’appui-conseil individuel 29

3.2.3. Les modalités d’application 30

Tableau récapitulatif des modalités d’application de l’ARTT par activité 31

3.2.4. Les emplois créés 31

3.2.5. Les conséquences de l’ARTT 33

3.2.6. L’impact commercial 35

3.2.7. Les enjeux sociaux 36

3.2.8. Tableaux comparés des réponses des artisans passés aux 35 heures 36

3.3. Analyse comparée par tranches d’effectif 40

3.3.1. Analyse comparée 40

3.3.2. Tableaux comparés 41

3.4. Synthèse et analyse 45

La démarche d’Aménagement et de Réduction du Temps de Travail 46

4. LES ENTREPRISES RESTEES AUX 39 HEURES 48

4.1. Les raisons du non-passage aux 35 heures 49

4.2. Les besoins d’appui-conseil individuel 49

4.3. Les modalités d’application prévues 50

Tableau récapitulatif des modalités d’application de l’ARTT par activité 50

4.4. Les emplois à créer 50

4.5. Les conséquences souhaitées et redoutées de l’ARTT 51

4.6. Les enjeux sociaux 51

4.7. Synthèse et analyse 52

4.8. Tableaux comparés des réponses des artisans restés aux 39 heures 52

5.1. Les remarques des experts ayant rencontré les entreprises 57

5.1.1. La relation de l’entreprise à l’expert 57

5.1.2. Les remarques spécifiques au secteur du Bâtiment 58

5.1.3. Les remarques spécifiques au secteur de la Coiffure 60

5.1.4. Les remarques spécifiques au secteur de la Charcuterie-traiteur 61

5.2. Des enseignements tirés de la convention Etat-UPA-CGAD et de certaines opérations expérimentales 62

5.2.1. Une démarche expérimentale d’Aménagement-Réduction du Temps de Travail dans les entreprises artisanales du Nord Pas-de-Calais 63

5.2.2. Un dispositif régional d’information, de formation et d’appui-conseil

des entreprises artisanales dans la région Rhône-Alpes 64

5.2.3. Un programme d’information-accompagnement des entreprises artisanales

de la région Poitou-Charentes 66

5.2.4. Une démarche d’accompagnement des entreprises artisanales du bâtiment

conduite par la CAPEB de la région Bourgogne 67

6.1. Des interrogations visant les entreprises 69

6.1.1. Quels enjeux pour le management organisationnel ? 69

Des outils d’aide à la gestion du temps de travail 70

Des outils d’aide au contrôle du coût de revient de la main d’œuvre 70

6.1.2. Comment renouveler les pratiques sociales au sein de l’entreprise ? 71

6.2. Des interrogations visant les acteurs publics et socioprofessionnels 73

6.2.1. Comment accompagner les entreprises au plus près de leurs besoins ? 74

Structurer une offre d’accompagnement de proximité les 35 heures 74

Assurer les conditions du " passage " 75

Apporter un accompagnement de suivi dans la mise en œuvre de l’ARTT 75

6.2.2. Comment optimiser le partenariat inter-institutionnel ? 75

7. ANNEXES 77