ISM : l'institut supérieur des métiers pour l' artisanat, les petites entreprises, TPE

Parution Janvier 2001 - Télécharger les Extraits

Sommaire

A- A quoi servent les gaz frigorigènes ?

I. Principe de fonctionnement d’une installation frigorifique

II. Quels sont les différents gaz frigorigènes ?

III. Pourquoi l’utilisation de certains gaz est interdite ou limitée ?
B- La réglementation applicable

I. Cas des CFC :

II. Cas des HCFC :

III. Cas des HFC :

IV. Questions réponses

V. Documents obligatoires pour les détenteurs d’équipements frigorifiques

VI. Obligations des entreprises procédant à la mise en place, à la maintenance des équipements, au contrôle d’étanchéité et à la récupération des fluides frigorigènes

VII. Sanctions encourues
C- La gestion des gaz récupérés dans les installations frigorifiques :

I. Comment cela se passait-il avant le 1er janvier 2001 :

II. Comment cela va-t-il se passer à partir de 2001 :

D- Annexes :

I. Liste des principales activités professionnelles concernées

II. Modèle de fiche d'intervention

III. Fiche signalétique

IV. Certificat annuel de contrôle d’étanchéité

V. Certificat d’inscription (obtention du certificat)

VI. Fiche d’identification d’entreprise

VII. Liste des matériels de récupération, de recyclage et de régénération des fluides frigorigènes

VIII. Liste des principaux textes applicables

IX. Contacts

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